PCT
`
`ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
`Bureau international
`
`
`
`
`
`(21) Numéro de la demandeinternationale:
`
`PCT/FR97/0059 1
`
`DEMANDEINTERNATIONALE PUBLIEE EN VERTU DU TRAITE DE COOPERATION EN MATIERE DE BREVETS(PCT)
`
`
`(51) Classification internationale des brevets © :
`
`(11) Numéro de publication internationale:
`WO 97/37620
`AOIF 2/44
`
` (43) Date de publication internationale:
`16 octobre 1997 (16.10.97)
`
`
`
`
`
`(81) Etats désignés: BR, CA, JP, KR, TR, US, brevet européen
`(AT, BE, CH, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR,JE, IT, LU,
`
`
`
`(22) Date de dépét international:
`2 avril 1997 (02.04.97)
`MC, NL, PT, SE).
`
`
`FR
` Pubiiée
`
`(30) Données relatives a la priorité:
`3 avril 1996 (03.04.96)
`96/04196
`Avec rapport de recherche internationale.
`
`
`
`Avant I'expiration du délai prévu pour la modification des
`
`revendications, sera republiée si de telles modifications sont
`
`
`
`recues,
`(71) Déposant (pour tous les Etats désignés sauf US): SCIENT’X
`
`
`S.A.R.L. [FR/FR]; 6, avenue de Ségur, F-75007 Paris (FR).
`
`(72) Inventeurs; et
`
`(75) Inventeurs/Déposants (US seulement): BENEZECH, Jacques
`
`
`(FR/FR]; Avenue Charles-Flahaut, F-34000 Montpellier
`(FR). ALBY, Albert [FR/FR]; 3, rue Verdi, F-75016 Paris
`(FR).
`
`
` (74) Mandataire: DE PASTORS,Alice; 13, avenue du Général-
`
`
`Leclerc, F-78150 Le Chesnay (FR). (54) Title)
`
`(57) Abstract
`
`INTERSOMATIC SETTING AND FUSION SYSTEM
` (54) Titre: SYSTEME DE CONTENTION ET DE FUSION INTERSOMATIQUE
`
`
`
` Intersomatic vertebra setting and fusion
`system including one or more open inner hous-
`
`
`ings for receiving the spongy bone and to be
`
`inserted between two vertebrae during a dissec-
`
`tomy, characterised in that said housing (1) has
`an outer plate element (12), on its rear surface
`
`(5), extending on either side of the housing (1)
`
`in a plane substantially perpendicular to the in-
`
`sertion plane of the housing (1), and provided
`
`at each of the ends thereof with means (13, 14)
`
`for anchoring the plate to at least two adjacent
`
`vertebrae to be secured to each other by means
`
`of the cage (1). The system can be separated
`
`into two parts:
`the housing and the plate.
` (57) Abrégé
`
` Systéme de contention et de
`fusion
`intersomatique des vertébres comportant au
`
`
`moins une cage interne ouverte recevant de
`
`V’os spongieux et destiné a étre interposé entre
`
`deux vertébres lors de dissectomie, caractérisée
`en ce que ladite cage (1) comporte sur sa face
`
`
`antérieure (S) un élément externe formant une
`plaque (12) s’étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire au plan d’introduction de la cage (1), de part et d’autre de celle-ci, et
`disposant 4 chacune de ses extrémités de moyens d’ancrage (13, 14) sur au moins deux vertébres adjacentes a solidariser entre elles par
`
`
`Pintermédiaire de la cage (1), Le systéme peut se désolidariser en deux parties: cage et plaque.
`
`

`

`UNIQUEMENTA TITRE D’INFORMATION
`Codes utilisés pour identifier les Etats parties au PCT, sur les pages de couverture des brochures publiant des demandes
`internationales en vertu du PCT.
`
`Zimbabwe
`
`AL
`AM
`AT
`AU
`AZ
`BA
`BB
`BE
`BF
`BG
`BJ
`BR
`BY
`CA
`CF
`cG
`CH
`cl
`cM
`CN
`cu
`
`DE
`DK
`EE
`
`Albanie
`Aménie
`Autriche
`Australie
`Azerbaidjan
`Bosnie-Herzégovine
`Barbade
`Belgique
`Burkina Faso
`Bulgarie
`Bénin
`Brésil
`Bélarus
`Canada
`République centrafricaine
`Congo
`Suisse
`Cote d'Ivoire
`Cameroun
`Chine
`Cuba
`République tchéque
`Allemagne
`Danemark
`Estonie
`
`Espagne
`Finlande
`France
`Gabon
`Royaume-Uni
`Géorgie
`Ghana
`Guinée
`Grece
`Hongrie
`irlande
`Tsraé}
`Islanc.
`Ttalie
`Japon
`Kenya
`Kirghizistan
`République populaire
`démocratique de Corée
`République de Corée
`Kazakstan
`Sainte-Lucie
`Liechtenstein
`Sri Lanka
`Libéria
`
`LS
`LT
`
`LV
`MC
`MD
`MG
`MK
`
`ML
`MN
`MR
`MW
`MX
`NE
`
`NO
`NZ
`PL
`PT
`RO
`RU
`sD
`SE
`
`Lesotho
`Lituanie
`Luxembourg
`Lettonie
`Monaco
`République de Moldova
`Madagascar
`Ex-République yougoslave
`de Macédoine
`Mali
`Mongolie
`Mauritanie
`Malawi
`Mexique
`Niger
`Pays-Bas
`Norvege
`Nouvelle-Zélande
`Pologne
`Portugal
`Roumanie
`Fédération de Russie
`Soudan
`Suede
`Singapour
`
`Slovénie
`Slovaquie
`Sénégal
`Swaziland
`Tchad
`Togo
`Tadjikistan
`Turkménistan
`Turquie
`Trinité-ct-Tobago
`Ukraine
`Ouganda
`Etats-Unis d’ Amérique
`Ouzbékistan
`Viet Nam
`Yougoslavie
`
`SI
`SK
`SN
`SZ
`TD
`TG
`TJ
`
`™T
`
`R
`TT
`UA
`UG
`us
`UZ
`VN
`YU
`
`

`

`WO 97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`SYSTEME DE CONTENTION ET DE FUSION INTERSOMATIQUEEEEINENERSOMATIQUE
`
`
`
`de
`systeme
`un
`concerne
`invention
`présente
`La
`vertebres
`des
`fusion
`intersomatique
`et
`de
`contention
`comportant au moins une cage interne ouverte recevant de l'os
`spongieux et destinée a &étre interposée entre deux vertébres
`lors de dissectomie et
`Aa pouvoir procéder 4
`la mise en place
`d'un greffon osseux ou d’un matériau favorisant
`la fusion
`intersomatique qui
`favorisera la fusion des deux vertébres
`concernées.
`
`10
`
`15
`
`20
`
`25
`
`30
`
`les
`sont connues Par exemple, par
`telles cagés
`De
`demandes de brevet FR2703580, EP493698, EP599419, FR2124815,
`EP307241, EP615428,
`
`globalement
`forme
`de
`sont
`cages
`Ces
`rigides,
`sont
`Elles
`ovoides.
`ou
`parallélipipédiques
`metalliques
`ou
`en matériau biocompatible et destinées
`a
`recevolr de
`l'os spongieux grace A des
`faces supérieure et
`inférieure ouvertes.
`Si
`les cages du type précité donnent généralement de
`résultats,
`il n'en reste pas moins vrai
`que
`dans
`bons
`certains cas il est nécessaire d'assurer le positionnement et
`la « non-mobilité » de la cage afin de se mettre A l’abri,
`d’une facon stre, d'une migration possible ou d'éviter tout
`risque de déplacement secondaire de la cage.
`et
`objectifs
`L'invention
`vise
`a
`atteindre
`ces
`concerne a cet effet un systéme de contention et de
`fusion
`intersomatique des vertébres comportant
`au moins une cage
`interne ouverte recevant de l'os spongieux ou un substitut
`osseux et destinée A 6tre interposée entre deux vertébres
`lors
`de dissectomie, Caractérisé
`en
`ce
`que
`ladite cage
`comporte sur
`sa face antérieure un élément externe formant
`une bride
`{plaque)
`s'etendant
`dans
`un plan sensiblement
`perpendiculaire au plan d'introduction de la cage, de part et
`
`

`

`WO 97/37620
`
`No
`
`PCT/FR97/00591
`
`d'autre de celle-ci, et disposant a chacune de ses extrémités
`
`de moyens d'ancrage sur au moins deux vertébres adjacentes a
`solidariser entre elles.
`
`La dite
`
`cage
`
`est
`
`rigide,
`
`en métal
`
`ou matériau
`
`globalement
`forme
`de
`biocompatible,
`plastique
`l’espace intervertébral et
`parallélépipédique et adaptée a
`prévue pour recevoir de 1l'os spongieux ou matériau substitut
`osseux grace a ses
`faces supérieure et
`inférieure ouvertes
`
`et/fou par une ouverture frontale.
`réalisé selon les
`Le
`systéme
`de
`l’invention est
`sous une
`forme cage-plaque monobloc ou
`sous
`forme
`besoins
`d'une cage interne et
`d@’une plaque externe,
`comportant des
`moyens d’ assemblage de la plaque 4 la cage.
`les
`également
`La
`presente
`invention
`concerne
`caractéristiques qui ressortiront au cours de la description
`gui va suivre et qui devront étre considérées isolement ou
`selon toutes leurs combinaisons techniques possibles.
`
`
`
`Cette titre d'texemple=nondescription donnée aA
`limitatif fera mieux comprendre comment l'invention peut étre
`réalisée, en référence aux dessins annexés, sur lesquels:
`-
`la figure 1 est une vue en perspective éclateée d'un
`systéme de contention selon un premier exemple de réalisation
`de l'invention;
`- la figure 2 est une vue en perspective éclatee d'un
`systeme de contention selon un second exemple de réalisation
`de l'invention;
`-~
`la figure 3 est une vue d’un systeme de contention
`monobloc.
`1
`cage
`la
`non Limitatif,
`d'exemple
`titre
`A
`représentée sur la figure 1 est constituee globalement par un
`parallélépipéde rigide dont
`les parois latérales 2,
`3,
`4,
`5
`sont destinées a emprisonner de l'os spongieux ou substitut
`osseux et dont
`les faces supérieure 8 et
`inférieure 9 sont
`ouvertes vers deux verteébres successives.
`
`30
`
`20
`
`25
`
`

`

`WO97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`des
`faces antérieure 5 et postérieure 3 ont
`Les
`hauteurs déterminées afin d'assurer
`la
`conservation d'un
`espace intervertébral approprié.
`parois
`les
`exemple,
`Toujours
`selon
`le
`présent
`4
`de Larges
`latérales 2
`et
`de
`la cage
`1
`sont pourvues
`11
`lumiéres
`10 et
`de
`forme
`semblable a celles des parois
`latérales correspondantes 2 et
`4 dans
`lesquelles elles sont
`percées.
`
`La cage 1 est ainsi pourvue d'ouvertures sur quatre
`de ses faces. La cage 1 comporte par ailleurs sur Sa
`face
`antérieure
`5
`un
`élément
`externe
`formant
`une bride
`12
`(désignée par
`la suite par plaque)
`s'étendant dans un plan
`sensiblement perpendiculaire au plan d'introduction de
`la
`cage
`1,
`de part et d'autre de celle-ci,
`et disposant
`4a
`chacune de ses extrémités de moyens d'ancrage 13 et 14 sur au
`moins deux vertébres adjacentes 4 solidariser entre elles par
`l'intermédiaire de la cage 1.
`Bien entendu,
`la bride externe ou plaque 12 pourrait
`@étre obtenue de maniére monobloc avec la cage interne 1, par
`exemple par moulage de i’ensemble cage-plaque.
`Néanmoins,
`il a été preféré selon le présent exemple
`réalisation,
`de presenter
`une plaque
`12
`et
`une
`cage
`de
`interne 1 réalisées distinctement et solidarisées entre elles
`ultérieurement par l'intermédiaire de moyens d'assemblage.
`Toujours selon l'exemple de la figure 1, ces moyens
`d'assemblage de la Plaque 12 sur
`la cage 1
`sont constitués
`par un pion 15 cylindrique réalisé Sur une face antérieure
`verticale 5 de
`la dite cage et une gorge périphérigue 17
`aménagée sous la téte circulaire 16 du dit pion 15,
`la dite
`téte 16 étant susceptible d'étre introduite dans une partic
`correspondante d'une zone @largie 18 d'une lumiére oblongue
`19 en forme de boutonniére bercée dans
`la plaque 12, et
`la
`dite gorge 17 étant de dimension telle a pouvoir coulisser
`entre les bords
`latéraux d'une zone
`rétrécie 20 de
`ladite
`
`1S
`
`20
`
`25
`
`30
`
`

`

`WO 97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`boutonniére jusqu'a ce que la téte 16 du pion 15 coopére en
`
`verrouillage axial avec la face externe 21 de la plaque 12.
`On peut prévoir qu'un tel engagement du pion dans la
`boutonniére puisse se faire a force dans la zone rétrécie.
`
`Bien entendu,
`
`la cage qui vient d'étre décrite ci-
`
`dimensions différentes
`des
`avoir
`dessus pourra
`hauteur qu'en largeur et en profondeur.
`Elle pourra également avoir comme dans l'exempile qui
`
`tant
`
`en
`
`10
`
`15
`
`20
`
`25
`
`30
`
`va suivre, une forme anatomique preéeférée.
`l'os
`de
`pose
`la
`On peut
`également
`supposer
`que
`spongieux ou autre substitut osseux sera faite prealablement
`ou apres positionnement de la cage 1 entre les vertébres.
`L'exemple de réalisation represente sur
`la figure “@
`différe essentiellement du précédent
`en ce que
`les moyens
`a'assemblage de la plaque 12A sur la cage 1A sont constitues
`par une glissiére en queue d'taronde dont
`la partie formant
`mortaise 30 est réalisée sur une face interne 31 de la plaque
`12A dans un sens de coulissement vertical et
`la partie tenon
`correspondante 32 sur la face frontale externe 5A de la cage
`1A, ou inversement.
`présent
`le
`selon
`que
`On
`notera
`comporte
`plus
`ne
`1A
`cage
`réalisation,
`la
`latérales comme dans ltexemple precédent.
`En fait,
`la face frontale externe SA de la cage 1A et
`la face correspondante 31 de la plaque 12A avec laquelle elle
`coopére comportent chacune des lumiéres oblongues identiques
`33,
`34 destinées
`A
`4&tre mises
`en
`coincidence
`lors
`de
`l'assemblage de la plaque 12A sur
`la cage 1A,
`de maniére a
`permettre
`l'introduction de
`l'os
`sponglieux,
`frontalement
`apres mise en place de la cage lA.
`le profil
`et
`forme
`la
`On
`remarquera
`également
`la figure 2
`particulier de
`la cage
`1A selon l'exemple de
`permettant une adaptation parfaite a l'espace intervertébral.
`
`de
`exemple
`d!'ouvertures
`
`

`

`WO 97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`la figure 3
`L’'exemple de réalisation representé sur
`différe de l’exemple de la figure 2 en ce qu’il est réalisé
`de maniére monobloc.
`La
`face antérieure SA de la Cage-plaque comporte une
`lumiére oblongue
`33
`de maniére
`a permettre d’introduire
`frontalement de l’os Sspongieux dans la partie cage aprés mise
`en place de la dite Ccage-plaque.
`D'une maniére commune aux exemples de réalisation deg
`figures 1,
`2 et
`3 qui viennent d'étre citées,
`les moyens
`d'ancrage de
`la plaque
`12,
`12A sur
`les vertébres,
`apres
`fixation de la cage 1,
`1A, s'effectuent par
`l'intermédiaire
`de vis pédiculaires
`{non repreésentées)
`traversant des trous
`correspondants
`13,
`14 pratiqués
`aux extrémités
`de
`ladite
`bride 12, 12A,
`selon une autre caractéristique de
`A noter,
`Il est
`l'invention,
`que les trous de fixation 13,
`14 de la plaque
`12,
`12A sont disposés de part et d'autre d'un axe vertical
`médian X, X' de l'ensemble, sur une diagonale Y, Y'.
`le
`Selon un mode
`de
`réalisation non
`représenté,
`systeme de contention peut mettre en oeuvre deux ou plus
`cages internes 1,
`1A solidarisées entre elles et par rapport
`a
`trois ou plus vertébres
`successives par
`l'intermédiaire
`d'une plaque 12,
`12A comportant deux moyens d'assemblage 15,
`18 ou 30,
`32 avec lesdites cages
`1,
`1A et deux trous de
`fixation
`d'extrémité
`13,
`14
`et
`un
`trou
`intermédiaire
`coopérant avec trois ou plus vis pédiculaires d'ancrage sur
`les vertébres.
`
`avec
`représentées
`sont
`plaques
`Les
`fixation par vertébre mais
`elles
`peuvent
`davantage,
`2 par exemple.
`Il est bien entendu que le systeme de contention peut
`egalement &étre constitué de deux ou plusieurs ensembles cage-
`plaque tels que définis dans les exemples des figures 1% 2 ou
`
`de
`vis
` comporter
`
`une
`en
`
`10
`
`15
`
`20
`
`25
`
`30
`
`

`

`WO 97/37620
`
`6
`
`9
`
`PCT/FR97/00591
`
`3 reliés entre eux par
`
`les dites plaques se chevauchant on
`
`non, deux par deux.
`sont
`1l’invention
`de
`contention
`de
`Les
`systémes
`réalisés en alliage de titane ou matériau équivalent ou bien
`
`en matiére plastique bio-compatible.
`
`

`

`WO 97/37620
`
`7
`
`PCT/FR97/00591
`
`REVENDICATIONS
`
`- Systéme de contention et de fusion intersomatique
`1
`des vertébres comportant au moins une cage interne ouverte
`recevant de l'os spongieux ou substitut Oosseux et destinée a
`6tre interposée entre deux vertébres
`lors de dissectomie,
`caractérisé en ce que ladite cage
`(1,
`1A)
`comporte sur
`sa
`face antérieure (5,
`5A) un élément externe formant une plaque
`(12,
`12A)
`s'étendant
`dans
`un
`plan
`sensiblement
`perpendiculaire au plan d'introduction de la cage (1, 1A), de
`part et d'’autre de celle-ci, et disposant
`a chacune de ses
`extrémités de moyens d'ancrage (13,
`14)
`sur
`au moins deux
`verteébres
`adjacentes
`a
`solidariser
`entre
`elles
`par
`l'intermédiaire de la cage (1, 1A).
`2 - Systéme selon la revendication 1, caractérisé en
`la plaque externe
`(12,
`12A) est obtenue de maniére
`ce que
`monobloc avec la cage interne (1, 1A).
`3
`- Systéme selon la revendication 2 caractérisé en
`la
`face
`frontale externe
`(5A)
`de
`la
`cage-plaque
`que
`ce
`une
`lumiére
`oblongue
`(33)
`pour
`permettre
`comporte
`l’ introduction de l’os spongieux frontalement apres la mise
`en place de la cage-plaque.
`4
`- Systéme selon la revendication 1, caractérisé en
`ce que la plaque externe (12) et
`la cage interne ({1)
`sont
`réalisées
`distinctement
`et
`solidarisées
`entre
`elles
`ultérieurement par l’intermédiaire de moyens d'assemblage.
`5 - Systéme selon la revendication 4, caractérisé en
`ce que les moyens d'assemblage de la plaque (12) sur la cage
`(1)
`sont constitués par un pion (15) cylindrique réalisé sur
`une
`face antérieure verticale (5)
`de
`la dite cage et une
`gorge périphérique (17),
`aménagée sous une
`téte circulaire
`(16) dudit pion (15),
`la dite téte (16) @étant susceptible
`d'étre introduite dans une partie correspondante d'une zone
`Glargie
`(18)
`d'une
`lumiére
`oblongue
`(19)
`en
`forme
`de
`
`i)
`
`20
`
`25
`
`30
`
`

`

`WO97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`bpoutonniére percée dans la plaque (12), et la dite gorge (17)
`étant de dimension telle a pouvoir coulisser entre les bords
`
`(20)
`de
`rétrecie
`zone
`latéraux d'une
`du pion
`téte
`la
`jJusqu'a
`ce
`que
`(16)
`verrouillage axial avec la face externe
`
`ladite boutonniére
`(15)
`coopére
`en
`(21)
`de la plaque
`
`(12)
`
`6
`
`- Systéme selon la revendication 5, caractérisé en
`la
`cage
`interne
`(1)
`comporte,
`outre
`des’
`faces
`que
`ce
`et
`supérieure
`(8)
`inférieure
`(9)
`ouvertes,
`des
`parois
`latérales (2,
`4} pourvues de lumiéres d'introduction (10,
`11)
`
`de l'os spongieux.
`7 - Systéme selon la revendication 4, caractérisé en
`ce que les moyens d'assemblage de la plaque (12A) sur la cage
`(1A) sont constitués par une glissiere en queue a'taronde dont
`la partie formant mortaise
`(30) est
`réalisee sur une
`face
`interne (31) de la plaque (12A) dans un sens de coulissement
`vertical et
`la partie tenon correspondante (32)
`sur
`la face
`frontale externe (5A) de la cage (1A), ou inversement.
`8 - Systéme selon la revendication 7, caractérisé en
`ce que la face frontale externe (5A) de la cage (1A) et
`la
`face correspondante
`(31)
`de
`la plaque
`(12A)
`avec
`laquelle
`elle
`coopére
`comportent
`chacune
`des
`lumiéres
`oblongues
`identiques
`(33,
`34) destinées a
`€6étre mises
`en coincidence
`lors de l'assemblage de la plaque (12A)
`sur la cage (1A), de
`maniére
`a
`permettre
`l' introduction
`de
`i'os
`spongieux,
`frontalement aprés mise en place de la cage (1A).
`9
`-
`Systeme
`selon
`l'une
`des
`revendications
`précédentes, caractérisé en ce que les moyens d'ancrage de la
`plaque (12,
`12A) sur les vertebres, aprés fixation de la cage
`(1, 1A), s'teffectuent par Ll'intermédiaire de vis pédiculaires
`traversant des
`trous correspondants
`(13,
`14) pratiqueés
`aux
`extrémités de ladite plaque (12, 12A).
`10 - Systéme selon la revendication 9, caractérise en
`ce que les trous de fixation (13,
`14) de la plaque (12,
`12A)
`
`20
`
`25
`
`30
`
`

`

`WO 97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`sont disposés de part et d'autre d'un axe vertical médian (x,
`X') de l'ensemble, sur une Giagonale ({Y, Y').
`revendications
`il
`-
`Systéeme
`selon
`l'une
`des
`précédentes, caractérisé en ce qu'il met en oeuvre deux ou
`plus cages internes
`(l,
`1A) solidarisées entre elles et par
`rapport
`a
`trois
`ou
`plus
`vertebres
`Successives
`par
`l'intermédiaire d'une plaque (12,
`12A) comportant deux moyens
`d'assemblage (15,
`18 ou 30,
`32) avec lesdites cages
`(1,
`IA)
`et deux trous de
`fixation d'extrémité (13,
`14) et un trou
`intermédiaire coopérant avec trois ou plus vis pédiculaires
`d'ancrage sur les vertébres.
`
`

`

`WO 97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`1/e
`
`

`

`WO 97/37620
`
`PCT/FR97/00591
`
`2/2
`
`
`
`FIG.3
`
`

`

`INTERNATIONAL SEARCH REPORT|intemauonal Appicaton No
`PCT/FR 97/00591
`
`According to Internatonal Patent Classification (IPC) or to both national classification and [PC
`B. FIELDS SEARCHED
`Minsmum documentation searched (classification system followed by classificanon symbols)
`IPC 6
`A61F
`
`Documentauon searched other than muntmum documentation to the extent that such documents are included in the fields searched
`
`Electronic data base consulted during the international search (name of data base and, where practcal, search terms used)
`
`C. DOCUMENTS CONSIDERED TO BE RELEVANT
`
`Citaton of document, with indicauon, where appropniate, of the relevant passages
`
`Relevant to clam No.
`
`Y
`
`Y
`A
`
`A
`
`A
`
`A
`
`WO 95 08306 A (SYNTHESES AG) 30 March 1995
`see claims 1,13; figures 3,8
`
`EP © 179 695 A (KEHR) 30 April 1986
`see abstract; figures 1-4
`
`EP © 298 233 A (GEBRUDER SULZER AG) 11
`January 1989
`see abstract; figures
`
`US 4 599 086 A (DOTY) 8 July 1986
`see column 4,
`line 47 -
`line 58; figures
`1,7,9
`
`DE 43 02 397 A (ASAHI KOGAKU KOGYO K.K.)
`29 July 1993
`see figures 1,13
`
`P
`
`.
`later document published after the intematonal filing date
`or prionty date and nol in conflict with the applicauon but
`cited to understand the principle or theory underiying the
`invention
`document of partacular relevance; the claimed invenuon
`cannot be considered novel or cannot be considered to
`invoive an inventive step when the documentts taken alone
`documentof parocular relevance; the clarmed inventon
`cannot be considered to involve an inventive step when the
`document 1s combined with one or more other such docu-
`ments, such combination being obvious to a person skilled
`in the art.
`document member of the same patent family
`Date of mailing of the intematonal search report
`
`Further documents are listed in the continuation of hox C.
`
`Patent farnily members are listed in annex.
`
`* Special categories of cited documents:
`
`document defining the general state of the art which is not
`considered to be of particular relevance
`* earlier document but published on or after the international
`filing date
`document which may throw doubts on pnority claim(s) or
`which 1s cited to establish the publication date of another
`citation or other special reason (as specified)
`document refernng to an oral disclosure, use, exhibigen or
`other means
`“Pp” document published prior to the international filiag date but
`later than the pnonty date claimed
`Date of the actual completion of the tnternatonal search
`
`21 July 1997
`Nameand mailing address of the ISA
`European Patent Office, P.B. 5818 Patentlaan 2
`NL - 2280 HV Rijswijk
`‘Tet. (+ 31-70) 340-2040, Tx. 31 651 epo nl,
`Fax: (+ 31-70) 340-3016
`
`Form PCT-ISA‘210 (second sheet) (July 1992)
`
`06. 08.97
`Authonzed officer
`
`Kanal,
`
`page 1 of 2
`
`

`

`INTERNATIONAL SEARCH REPORT
`
`Intemauonal Applicaton No
`
`PCT/FR 97/00591
`
`C{Conunuauon) DOCUMENTS CONSIDERED TO BE RELEVANT
`
`Relevant to claim No.
`Category °|Citauon of document, with indication, where appropnate, ofthe relevant passages
`
`DE 88 07 485 U (MECRON MEDIZINISCHE
`PRODUKTE GMBH} 10 August 1989
`see figure 2
`
`1.2,9
`
`
`
`Form PCT/1SA.210 (continuation of second sheet) (July 1992)
`
`page 2 of 2
`
`

`

`INTERNATIONAL SEARCH REPORT
`
`Information on patent family members
`
`
`
`{ntematonal Applicahon No
`
`
`
`PCT/FR 97/00591
`
`
`
`Patent document
`cited in search report
`
`Publication
`date
`
`Patent family
`member(s)
`
`Publication
`date
`
`
`WO 9508306
`A
`1007549 A
`01-08-95
`CA
`2151481 A
`30-03-95
`
`EP
`0670702 A
`13-09-95
`
`
`8503876 T 30-04-96
`
`
`
`
`
`672588 A
`
`
`DE
`3867154 A
`06-02-92
`
`4955908 A
`11-09-90
`
`
`
`
`
`
`
`
`
`JP 5269160
`
`09-07-96
`5534031
`
`
`
`1325078 A
`
`
`DE 58905879 D
`18-11-93
`
`EP
`0346269 A
`13-12-89
`JP 2111358 A
`24-04-90
`5002576 A
`
`26-03-91
`
`
`
`Form PCT1SA-216 (patent family annex) (Juty 1992)
`
`

`

` Demande internationale No
`RAPPORT DE RECHERCHE INTERNATIONALE
`
`PCT/FR 97/00591
`
`
`
`CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE
`
`CIB 6
`AGLF2744
`
`
`
`
`
`Selon La classificauon intermatioonale des brevets (CIB) ou a ja fors selon ta classification nationale et la CIB
`B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTE
`
`
`A61F
`Decumentaton mummale consultee (systeme de classtiicaton suivi des symboles de classement)
`CIB 6
`
`
`
` Documentauon consultée autre que la documentation mirumale dans la mesure ou ces documents relevent des domaines sur lesquels a porte la recherche
`
`
`
`et si cela est reahisable, termes de recherche
`Base de donnees électronique consuitee au cours de la recherche internatonale (nom de la base de donnees,
`utlisés)
`
`
`C. DOCUMENTS CONSIDERES COMME PERTINENTS
`
`
`
`
`
`[dentfication des documents cites, avec,
`le cas échéant, I‘indication des passages perunents
`
`
` EP 0 298 233 A (GEBRUDER SULZER AG)
`
`
`
`
`
`
`
`
` DE 43 02 397 A (ASAHI KOGAKU KOGYO K.K.)
`29 Juillet 1993
`
`voir figures 1,13
`
`-/--
`Les documents de famulles de brevets sont indiqués en annexe * Catégories spécrales de docurnents cites:
`
`
`_.
`“T" document ulterieur publié apres la date de dép6t international ou la
`
`date de prionté et n’ appartenenantpas 4 I’ état de la
`“A” document défintssantl'état général de la technique, non
`
`techmque perunent, mais cite pour comprendre le principe
`considéré commeparticuli¢rement pertinent
`
`ou la théorie consttuant la base de I‘inventon
`“E” documentantérieur, mais
`publié 4 la date de depo!
`p
`.
`nage
`
`

`depot international
`p
`document paruculérement pertinent invention tevendiquée ne peut
`X°
`ou aprés cetle date
`n
`am
`es
`étre consideréc comme nouvelle ou comme impliquant une actvite
`document pouvantjeter un doute sur une revendication de
`L”
`inventive par rapport au document considéré isolement
`
`
`
`
`pnonté ou cité pour determiner la datean publication dune
`“¥° document partuculiérement peranent, l'invention revendiquée
`
`
`autre ciladon ou pour uneraison spéciate (telle qu'indiquee)
`he peut étre considérée comme tmpliquant une acuvité inventve
`
`
`“O” document se reférant 4 une divulgaton orale, 4 un usage, 4
`lorsque le document est assocte a un Ou plusieurs autres
`une exposition ou tous autres moyens
`documents de méme nature, cette combinatson étant évidente
`
`
`“Pp” document publié avant la date de depot intematonal, mais
`pour une personne du meter
`
`
`posteneurement a la date de prorité revendiquce
`“&" document qui fait partie de ta méme famille de brevets
`
` Date a taqueile la recherche internationale a été effectvement achevee
`
`Date d’expedition du présent rapport de recherche internationale
`
`
`
`0 6. 08. 97
`21 Juillet 1997
`
`Foncnonnaire autorise
`Nom etadresse postaie de I‘ admurustration chargee de !a recherche intermatonale
`
`Office Europeen des Brevets, P.B. 5818 Patentlaan 2
`
`
`NE - 2280 HV Rajswik
`
`Tel. (+ 31-70) 340-2040, Tx. 31 651 epo nl,
`
`
`
`Fax: ( + 31-70) 340-3016
`ormulaire PCT-ISA-210 (deuxieme feuitie) (juillet 1992)
`
`no. des revendications visees
`
`
`
`
`
`
`WO 95 08306 A (SYNTHESES AG) 30 Mars 1995
`voir revendications 1,13; figures 3,8
`
`EP @ 179 695 A (KEHR) 30 Avril 1986
`voir abrégé; figures 1-4
`
`Janvier 1989
`voir abrégé; figures
`
`US 4 599 086 A (DOTY) 8 Juillet 1986
`voir colonne 4,
`ligne 47 -
`ligne 58;
`figures 1,7,9
`
`
`
`11
`
`
`
`
`Kanal,
`
`P F
`
`page 1 de 2
`
`

`

`RAPPORT DE RECHERCHE INTERNATIONALE
`
`Demande Internavonale No
`
`PCT/FR 97/00591
`
`no. des revendications visces
`
`
`CAsutey DOCUMENTS CONSIDERES COMME PERTINENTS
`
`
`Ident fication des documents cites, avec, le cas echéant, lindication des passages perunents
`
`
`
`
`
`DE 88 07 485 U
`(MECRON MEDIZINISCHE
`PRODUKTE GMBH) 10 Aodt 1989
`
`voir figure 2
`
`
`
`Farmulaire PCT/[SA/210 (suite de la deuxiéme feuille) (juillet 1992)
`
`page 2 de 2
`
`

`

`Document brevetcité
`au rapport de recherche
`
`WO 9508306
`
`A
`
`Date de
`publication
`
`Mempbre(s) de la
`famille de brevet(s)
`
`1007549
`2151481
`0670702
`8503876
`
`o>>}YP
`
`Date de
`publication
`
`01-08-95
`30-03-95
`13-09-95
`30-04-96
`
`Demande Internationale No
`
`PCT/FR 97/00591
`
`672588
`3867154
`4955908
`
`15-12-89
`06-02-92
`11-09-90
`
`JP 5269160
`5534031
`
`CA
`
`EP
`JP
`
`1325078
`58905879
`0346269
`2111358
`29002576
`
`09-07-96
`
`14-12-93
`18-11-93
`13-12-89
`24-04-90
`
`RAPPORT DE RECHERCHE INTERNATIONALE
`Renseignements relatifs aux membres de families de brevet
`
`26-03-91 Formulaire PCT ‘ISA/210 (annexe familles de brevets) (juillet 1992)
`
`

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