throbber
Petitioners'
`
`Petitioners'
`Exhibit 1003
`
`Exhibit 1003
`
`

`

`Europâisches Patentamt
`European Patent Office
`Office européen des brevets
`
`© Numéro de publication:
`
`0 6 8 6 5 4 3 A l
`
`DEMANDE DE BREVET E U R O P E E N
`
`© Numéro de dépôt: 95401333.0
`
`© Date de dépôt: 08.06.95
`
`© Priorite: 08.06.94 FR 9407029
`
`@ Date de publication de la demande:
`13.12.95 Bulletin 95/50
`
`© Etats contractants designes:
`AT BE CH DE DK ES FR GB GR IE IT LI LU MC
`NL PT SE
`
`int. ci 6 B62D 2 5 / 0 4
`
`© Demandeur: SOPELEM-SOFRETEC, Societe
`dite:
`53, Rue Casimir Perier
`F-95870 Bezons (FR)
`
`@ Inventeur: De Ruffi de Ponteves, Dominique
`4, boulevard Exelmans
`F-75016 Paris (FR)
`Inventeur: Saint-Sevin, Michel
`1, rue des Trois Soeurs
`F-93220 Gagny (FR)
`
`© Mandataire: Michelet, Alain et al
`Cabinet Harle et Phelip
`21 rue de la Rochefoucauld
`F-75009 Paris (FR)
`
`© Structure de maintien d'un pavillon de véhicule assurant une vision améliorée
`
`© La présente invention concerne une structure de
`maintien d'un pavillon (5) de véhicule (1) comportant
`des montants latéraux (4) par rapport au conducteur
`dont la position moyenne du point à égale distance
`des yeux est M.
`Chaque montant (4) est à claire-voie et compor-
`te une structure en treillis constituée d'éléments,
`lesdits éléments étant approximativement contenus
`dans des plans passant, chacun, par le point M.
`
`FIG.2
`
`00
`m
`co
`oo
`co
`
`Rank Xerox (UK) Business Services
`(3. 10/3.09/3.3.4)
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`1
`
`EP 0 686 543 A1
`
`2
`
`La présente invention concerne la réalisation
`des postes de conduite ou de pilotage de véhi-
`les automobiles, hélicoptères,
`tels que
`cules,
`avions, etc....
`la vision de face du
`Dans ces véhicules,
`conducteur est traditionnellement faite au travers
`d'un pare-brise fixé sur le véhicule lui-même par
`l'intermédiaire d'une structure de maintien.
`Cette structure de maintien qui peut faire partie
`intégrante de la carrosserie, comporte des mon-
`tants latéraux.
`La vision latérale du conducteur est assurée au
`travers de glaces latérales venant elles-même au
`contact des montants latéraux de la structure de
`maintien du pare-brise du véhicule.
`Lorsque le conducteur a besoin d'un champ de
`vision élargi, il est amené à tourner sa tête pour
`avoir une vision latérale et, dans une position inter-
`médiaire, son regard rencontre les montants laté-
`raux de la structure de maintien du pavillon et/ou
`du pare-brise qui obstruent son champ de vision.
`Cette limitation présente des risques considé-
`rables et, dans certaines conditions, un obstacle,
`éventuellement en mouvement relatif par rapport
`au véhicule, peut se trouver dissimulé sur une
`partie importante de sa trajectoire, c'est-à-dire pen-
`dant un temps relativement long, étant masqué par
`l'un des montants latéraux.
`Ainsi, les montants latéraux constituent une
`limitation au champ de vision du conducteur, appe-
`lée dans le langage commun "angle mort".
`Les pare-brises des véhicules sont de plus en
`plus inclinés pour des raisons d'esthétique, mais
`surtout d'aérodynamisme, ce qui a pour consé-
`quence d'augmenter l'effet de masque des mon-
`tants, les angles morts devenant de plus en plus
`importants.
`Jusqu'à présent, cette présence d'angle mort
`était considérée comme une contrainte, un défaut
`inévitable inhérent à tout véhicule.
`Pour remédier à ces défauts, certains véhi-
`cules, par exemple des hélicoptères, sont équipés
`de surfaces ou parois transparentes courbes d'un
`seul tenant, remplissant à la fois le rôle du pare-
`brise et des glaces latérales et ne nécessitant la
`présence d'aucun montant latéral.
`Toutefois, cette technique coûteuse ne peut
`recevoir que des applications limitées, elle n'est
`pas adaptée, ni à la production à faible coût, ni à
`des véhicules de grande largeur, ni à la rigidité
`nécessaire lors de collision ou lors d'un retourne-
`ment du véhicule.
`Le but de l'invention est de proposer une struc-
`ture de maintien d'un pare-brise de véhicule qui
`comporte des montants latéraux, mais ne présente
`pas les limitations du champ visuel mentionnées
`plus haut.
`
`5
`
`io
`
`75
`
`20
`
`25
`
`C'est un autre objectif de l'invention de propo-
`ser une structure de maintien d'un pare-brise dont
`la réalisation soit simple, relativement peu coûteu-
`se et compatible avec les techniques de fabrication
`actuelles.
`A cet effet, l'invention concerne une structure
`de maintien d'un pavillon de véhicule comportant
`des montants latéraux par rapport au conducteur
`dont la position moyenne du point à égale distance
`des yeux est M.
`Selon
`l'invention, chaque montant comporte
`une structure à claire-voie en treillis.
`Ainsi, la vision, au travers des montants, est
`possible, la structure ne masquant pas un objet
`simultanément aux deux yeux de l'utilisateur.
`Chaque montant est de préférence constitué
`d'éléments, lesdits éléments étant approximative-
`ment contenus dans des plans passant, chacun,
`par le point M.
`Dans un mode de réalisation préféré, la struc-
`ture de chaque montant est en treillis constitué
`d'éléments plats, lesdits éléments étant approxima-
`tivement contenus dans des plans passant, chacun,
`par le point M.
`Ainsi, chacun des éléments constitutifs du treil-
`lis est vu par le conducteur par sa tranche, c'est-à-
`dire par son épaisseur, sa plus petite dimension,
`ce qui engendre l'obturation minimum du champ
`de vision du conducteur, alors que la résistance
`30 mécanique procurée par cet élément plat est fonc-
`tion, non seulement de son épaisseur, mais aussi
`de sa largeur et de sa longueur, qui ne contribuent
`en rien à la limitation du champ visuel du conduc-
`teur.
`Selon différents modes de réalisation éventuel-
`lement combinés, les éléments constitutifs de la
`structure à claire-voie en treillis sont longilignes et
`associés deux à deux dans un même plan passant
`par le point M.
`Ainsi, vue par le conducteur, la structure à
`claire-voie est composée d'éléments se superpo-
`sant visuellement, au moins deux à deux.
`réalisation préférée,
`Dans une
`la position
`moyenne du point à égale distance des yeux d'un
`passager étant M1, des éléments constitutifs de la
`structure à claire-voie en treillis sont approximative-
`ment contenus dans des plans passant par le point
`M1 et ces éléments sont associés deux à deux
`dans un même plan. Les montants latéraux sont
`alors disposés de façon symétrique par rapport à
`un plan médian vertical. Les principales lignes de
`structure étant dans ce cas orientées préférentielle-
`ment, soit vers M, soit vers M1, dégageant ainsi le
`champ de vision du conducteur et du passager.
`la structure de maintien
`Avantageusement,
`comporte un élément réfléchissant formant rétrovi-
`seur.
`
`35
`
`40
`
`45
`
`50
`
`55
`
`2
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`3
`
`EP 0 686 543 A1
`
`4
`
`Dans ce cas, de préférence, la structure de
`maintien comporte des montants arrière dont les
`éléments constitutifs sont contenus dans des plans
`contenant l'image du point M par réflexion sur le
`rétroviseur.
`La structure constitutive de chaque montant
`comporte des flancs latéraux réunis par des faces,
`respectivement avant et arrière, transparentes.
`Les volumes interstitiels délimités par les élé-
`ments de la structure à claire-voie sont occupés
`par un matériau transparent.
`Cette réalisation correspond plus particulière-
`ment au cas où deux éléments au moins de la
`structure sont situés sur la surface extérieure du
`véhicule, de manière à assurer une continuité entre
`le pare-brise et les vitres des portières.
`Ainsi, les montants constituent des volumes
`fermés, simples d'utilisation et d'aspect esthétique
`agréable.
`Selon certaines réalisations, le pare-brise lui-
`même peut constituer l'une des faces, par exemple
`la face avant.
`Les éléments de la structure sont générale-
`ment réalisés en acier ou encore en matériau com-
`posite.
`La structure en treillis comporte avantageuse-
`ment des éléments formant des longerons s'éten-
`dant du haut en bas de la structure et des entretoi-
`ses réunissant les longerons.
`Cette disposition permet d'obtenir une bonne
`rigidité des montants pour une masse et une utili-
`sation de matière limitées.
`Dans une réalisation préférée de l'invention, la
`structure en treillis comporte au moins trois longe-
`rons de forme tubulaire ou pleine, reliés deux à
`deux par des entretoises.
`On obtient une bonne visibilité à travers les
`montants lorsque les entretoises sont inclinées par
`rapport à l'horizontale de façon à avoir une direc-
`tion transverse à la ligne des yeux. De façon
`les entretoises forment un angle
`avantageuse,
`compris entre 20 et 70 ° vis-à-vis du plan horizon-
`tal.
`
`Les entretoises sont orientées approximative-
`ment à 45 ° par rapport aux longerons, alternative-
`ment dans un sens et dans l'autre, les couples de
`deux entretoises successives étant de préférence
`en contact l'une avec l'autre au niveau de l'un des
`longerons.
`L'invention sera décrite en détail en référence
`aux dessins annexés dans lesquels :
`la Figure 1 représente une vue schématique
`-
`en perspective d'un pare-brise et de sa struc-
`ture de maintien ;
`la Figure 2 est une vue de face partielle d'un
`pare-brise maintenu par la structure de l'in-
`vention dans un premier mode de réalisation
`
`-
`
`5
`
`io
`
`15
`
`20
`
`25
`
`30
`
`35
`
`40
`
`45
`
`50
`
`55
`
`3
`
`-
`
`-
`
`-
`
`-
`
`-
`
`la Figure 3 est une vue de face partielle d'un
`pare-brise maintenu par la structure de l'in-
`vention dans un deuxième mode de réalisa-
`tion ;
`la Figure 4 est une vue schématique en cou-
`pe de dessus d'un pare-brise maintenu par la
`structure de l'invention ;
`la Figure 5 est une vue schématique en cou-
`pe de dessus semblable à la Figure 4, d'un
`autre mode de réalisation de l'invention ;
`la Figure 6 est une vue schématique en cou-
`pe de dessus d'un mode de réalisation de
`l'invention dans lequel la structure de main-
`tien comporte un élément réfléchissant for-
`mant rétroviseur ;
`la Figure 7 est une autre vue en coupe de
`dessus d'un mode de réalisation de l'inven-
`tion dans
`la structure de maintien
`lequel
`comporte un élément réfléchissant formant
`rétroviseur intérieur.
`Le véhicule automobile 1 est équipé d'un pare-
`brise 2 et de glaces latérales 3. La structure de
`maintien du pare-brise comporte des montants 4,
`représentés ici solidaires du panneau de toit ou
`pavillon 5. Un joint 6 est éventuellement interposé
`entre la structure de maintien et le pare-brise 2.
`Dans des premiers modes de réalisation, les
`montants 4 comportent chacun des flancs latéraux
`7, 8, 9 et 10 reliés à la face avant, c'est-à-dire à la
`face la plus proche de l'extérieur du véhicule, par
`les zones latérales 26 et 27 du pare-brise 2. A
`l'arrière, ces flancs latéraux sont reliés par des
`glaces de protection 11, 12. Les flancs latéraux 7,
`8, 9 et 10 sont contenus dans des plans schémati-
`sés sur la Figure 4 par les lignes en pointillés,
`respectivement 13, 14, 15, 16, passant par le point
`M et qui est la position moyenne du point à égale
`distance des yeux du conducteur.
`L'ergonomie de nombreuses machines ou de
`nombreux véhicules est étudiée et définie par réfé-
`rence à un personnage moyen. Ici, la définition de
`la structure de maintien du pare-brise et de son
`aptitude à diminuer la formation d'angle mort, faite
`par rapport à la position M moyenne du point à
`égale distance des yeux du conducteur et/ou de la
`position M1 correspondante pour le passager placé
`à côté du conducteur. Dans les situations réelles,
`le conducteur ou son passager pourront se trouver
`légèrement décalés latéralement, en avant ou en
`arrière par rapport à ce point, ce qui aura pour
`effet que les conditions théoriques idéales, telles
`qu'exposées et présentées sur les Figures, ne se-
`ront pas parfaitement satisfaites. Cet effet sera
`minimum dans le cas où la forme des montants
`sera déterminée de façon à être situés sur une
`ligne parallèle à
`la ligne de position de l'oeil
`moyen, déterminée en fonction de la taille du
`conducteur ou du passager.
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`5
`
`EP 0 686 543 A1
`
`6
`
`Par approximation, on a considéré ici que les
`montants du pare-brise sont verticaux. On com-
`prend que, en fonction de la forme du véhicule, les
`montants dans leur ensemble ou les flancs quali-
`fiés de verticaux pourront avoir une forme courbe.
`Dans un tel cas, les flancs latéraux sont consti-
`tués par des surfaces réglées dont les génératrices
`passent par le point M. On obtient ainsi le résultat
`recherché et obtenu par la configuration définie
`plus haut, à savoir que ces flancs latéraux sont vus
`par leur tranche et constituent donc un obstacle
`minime pour le conducteur.
`L'écart interpupillaire moyen est de 64 mm, ce
`qui est nettement plus important que l'épaisseur
`des montants ou entretoises utilisés dans l'inven-
`tion.
`Il en résulte que la partie de paysage qui sera
`cachée pour l'un des deux yeux du conducteur
`sera vue par l'autre oeil, sauf une toute petite zone
`située immédiatement derrière les montants.
`Les flancs latéraux 7, 8, 9, 10 sont avantageu-
`sement reliés par des entretoises 17 à 21 consti-
`tuant également des éléments plats placés dans
`des plans contenant le point M. Ces entretoises 17
`à 21 améliorent la rigidité des montants et tout
`comme les flancs latéraux, ne constituent que des
`limitations minimes au champ de vision du conduc-
`teur. Ces entretoises 17 à 21 peuvent être réguliè-
`rement réparties de haut en bas, tel que représenté
`sur la Figure 2, elles peuvent aussi avantageuse-
`ment être placées uniquement en partie haute et
`basse des montants, de manière à laisser un espa-
`ce libre 28 entre les montants latéraux, approxima-
`tivement à hauteur du point M (Figure 3).
`Les entretoises 17 à 21 forment un angle d'en-
`viron 45 ° avec les flancs latéraux et les entretoises
`successives sont avantageusement en contact
`l'une avec l'autre au niveau de l'un des montants.
`D'autres modes de réalisation, représentés
`plus particulièrement à la Figure 5, permettent une
`disposition symétrique des deux montants 4 par
`rapport à un plan médian P vertical.
`Dans cette réalisation, la structure des mon-
`tants 4 est constituée essentiellement d'un treillis,
`composé d'éléments longilignes 29, 30, 31, 32, 33,
`34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41 formant longerons ou
`poutres, formant une structure triangulée. Ces élé-
`ments longilignes peuvent être, pris dans leur sec-
`tion, de formes variées. Les dimensions de leur
`section étant faible par rapport à leur longueur.
`La position moyenne du point à égale distance
`des yeux d'un passager, soit le point central, étant
`M1, les éléments constitutifs de la structure à
`claire-voie en treillis sont deux à deux approximati-
`vement contenus dans des plans passant par le
`point M et/ou par le point M1. De cette façon, les
`éléments de la structure sont orientés préférentiel-
`lement en direction de l'axe de vision du conduc-
`
`teur ou de celui du passager.
`Ainsi, les éléments constitutifs de la structure
`sont vus par le conducteur et par le passager, soit
`de façon superposée deux à deux, soit par leur
`tranche, c'est-à-dire leur plus petite dimension, ce
`qui engendre une obturation minimale des champs
`de vision.
`D'autre part, la structure en treillis assure en
`elle-même une bonne rigidité mécanique de l'en-
`semble.
`La vision du conducteur au travers des mon-
`tants à claire-voie ainsi réalisés ne sera générale-
`ment pas aussi claire et confortable que la vision
`directe au travers du pare-brise ou des vitres laté-
`raies. Toutefois, elle est suffisante pour qu'un obs-
`tacle qui aurait été totalement ou partiellement
`masqué par un montant traditionnel opaque soit
`perçu et attire l'attention du conducteur.
`Un angle de vision ouvert est en particulier
`nécessaire pour l'observation de la circulation, lors
`de l'entrée d'un véhicule automobile sur un rond-
`point. Dans une telle situation, il faut d'ailleurs
`souligner que le conducteur du continent européen,
`habitué à respecter la priorité à droite et observant
`donc de manière privilégiée vers la droite, doit au
`contraire donner la priorité au véhicule déjà présent
`sur le rond-point et qui, compte tenu du sens de
`rotation, vient de sa gauche. Or, tel que cela appa-
`raît clairement sur la Figure 4, on constate que la
`limitation du champ visuel impliquée par les mon-
`tants est plus importante lors de la vision vers la
`gauche, puisque le conducteur situé à gauche du
`véhicule est plus près du montant gauche que du
`montant droit. L'intérêt de l'invention, qui contribue
`de manière générale à la sécurité, est donc parti-
`culièrement perçu dans cette situation.
`La rigidité des montants est l'une de leurs
`propriétés importantes puisque, solidarisant le pa-
`villon à la partie basse de la caisse, il contribue à
`la rigidité d'ensemble de l'habitacle et, par là, à la
`sécurité du véhicule et des passagers qu'il trans-
`porte. La structure de maintien de l'invention per-
`met la mise en oeuvre de montants rigides aptes à
`supporter des efforts importants.
`Cette structure de maintien d'un pare-brise
`peut incorporer tout ou partie d'un rétroviseur 42,
`43. La forme et la disposition de celui-ci sont
`optimisées en fonction de la forme du véhicule. Le
`rétroviseur 42, 43 ainsi disposé s'étend vers l'inté-
`rieur du véhicule, ce qui permet de limiter l'angle
`mort non-observable.
`Dans le mode de réalisation représenté à la
`Figure 7, les montants 4 avant du véhicule compor-
`tent chacun une structure à claire-voie en treillis
`comportant trois barres 46, 47, 48 et 50, 51, 52
`formant longerons, disposées de bas en haut sui-
`vant une direction inclinée. Ces longerons sont
`associés deux à deux sur une même surface ré-
`
`5
`
`io
`
`15
`
`20
`
`25
`
`30
`
`35
`
`40
`
`45
`
`50
`
`55
`
`4
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`7
`
`EP 0 686 543 A1
`
`8
`
`glée constituée de droites passant, soit par le point
`M, soit par le point M1 .
`De façon à permettre une bonne visibilité au
`travers de la structure à claire-voie, tout en assu-
`rant sa rigidité, des entretoises relient deux à deux
`les barres 46 à 52 formant longerons. Ces entretoi-
`ses sont inclinées par rapport à l'horizontale.
`L'épaisseur des longerons 46 à 52 est nette-
`ment inférieure à l'écart pupillaire et la distance
`séparant les deux barres visibles, à partir du point
`M et/ou du point M1, est supérieure à ce même
`écart pupillaire.
`La position des points M et M1 dépend, en
`pratique, de la taille et de la morphologie du
`conducteur et de son passager.
`Avantageusement, les barres inclinées 46 à 51
`formant longerons sont disposées sur une courbe
`sensiblement parallèle à la courbe de la position
`de l'oeil moyen M, M1 du conducteur ou du passa-
`ge, en fonction de la taille de ces derniers.
`Bien que la description ait jusqu'à présent été
`principalement faite en référence au pare-brise, elle
`s'étend à l'utilisation d'une structure en treillis, en
`général, pour le maintien d'un pavillon d'automobi-
`le.
`
`Dans le mode de réalisation représenté à la
`Figure 7, des éléments réfléchissants 44, 45 for-
`mant rétroviseurs sont aménagés sur les montants
`4. Les montants latéraux 56, 57, 58 situés derrière
`le conducteur et le passager avant comprennent
`alors également une structure à claire-voie, formée
`de deux éléments plats 52, 53 et 54, 55 reliés par
`des entretoises. Les deux rétroviseurs intégrés aux
`montants 4 permettent ainsi au conducteur une
`vision latérale, au travers des montants arrière, et
`remplacent donc avantageusement les rétroviseurs
`extérieurs classiques.
`Cette disposition améliore l'aérodynamisme du
`véhicule, évite
`les salissures du rétroviseur et
`contribue à l'esthétique du véhicule.
`Les montants de l'invention permettent égale-
`ment des réalisations variés et autorisent la recher-
`che d'effets esthétiques nombreux.
`
`Revendications
`
`1. Structure de maintien d'un pavillon (5) de véhi-
`cule (1) comportant des montants latéraux (4)
`par rapport au conducteur dont la position
`moyenne du point à égale distance des yeux
`est M,
`caractérisée en ce que chaque montant (4)
`comporte une structure à claire-voie en treillis.
`
`2. Structure de maintien selon la revendication 1 ,
`caractérisée en ce que chaque montant est
`constitué d'éléments,
`lesdits éléments étant
`approximativement contenus dans des plans
`
`5
`
`io
`
`15
`
`20
`
`25
`
`30
`
`35
`
`40
`
`45
`
`50
`
`55
`
`5
`
`passant, chacun, par le point M.
`
`3. Structure de maintien selon la revendication 2,
`caractérisée en ce que les éléments constitu-
`tifs de la structure à claire-voie en treillis sont
`plats.
`
`4. Structure de maintien selon la revendication 2,
`caractérisée en ce que les éléments constitu-
`tifs de la structure à claire-voie en treillis sont
`longilignes et associés deux à deux dans un
`même plan passant par le point M.
`
`5. Structure de maintien selon la revendication 4,
`caractérisée en ce que les montants latéraux
`(4) sont symétriques l'un de l'autre par rapport
`à un plan médian (P) vertical du véhicule.
`
`6. Structure de maintien selon l'une des revendi-
`cations 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle com-
`porte un élément réfléchissant formant rétrovi-
`seur.
`
`7. Structure de maintien selon la revendication 6,
`caractérisée en ce qu'elle comporte des mon-
`tants arrière (56, 57, 58) dont les éléments
`constitutifs (52, 53, 54, 55) sont contenus dans
`des plans contenant l'image du point M par
`réflexion sur le rétroviseur.
`
`8. Structure de maintien selon l'une quelconque
`des revendications 1 à 7, caractérisée en ce
`que la structure en treillis comporte des longe-
`rons s'étendant du haut au bas de la structure
`et des entretoises réunissant les longerons.
`
`9. Structure de maintien selon la revendication 8,
`caractérisée en ce que les entretoises (17 à
`21) sont placées en haut et en bas des mon-
`tants et un espace (28) situé entre les longe-
`rons (7, 8, 9, 10) est laissé libre autour d'un
`point situé, approximativement à la hauteur du
`point M.
`
`10. Structure de maintien selon l'une quelconque
`des revendications 8 et 9, caractérisée en ce
`que les entretoises (17 à 21) sont orientées
`approximativement à 45 ° par rapport aux lon-
`gerons, alternativement dans un sens et dans
`l'autre.
`
`11. Structure de maintien selon l'une des revendi-
`cations 8 à 10, caractérisée en ce que des
`couples de deux entretoises successives sont
`en contact l'une avec l'autre au niveau de l'un
`des longerons.
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`g
`
`EP 0 686 543 A1
`
`10
`
`12. Structure de maintien selon l'une des revendi-
`cations 1 à 11, caractérisée en ce que des
`éléments de la structure à claire-voie sont en
`un matériau composite.
`
`5
`
`10
`
`15
`
`20
`
`25
`
`30
`
`35
`
`40
`
`45
`
`50
`
`6
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`EP 0 686 543 A1
`EP 0 686 543 A1
`
`6
`
`z.
`
`5
`
`3
`
`56
`
`57
`
`53
`
`1
`
`4 ‘ ’—
`
`Av N:
`\
`2 QflV/zfi
`” L
`////
`‘_—:__—’——Tc:’:’30
`\
`(1
`W9 d
`
`w w
`
`FILM
`
`FIG. 2
`
`Petitioners’ EX. 1003
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`EP 0 686 543 A1
`EP 0 686 543 A1
`
`FIG.3
`
`
`Petitioners’ EX. 1003
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`EP 0 686 543 A1
`EP 0 686 543 A1
`
`
`
`Petitioners’ EX. 1003
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`

`EP 0 686 543 A1
`EP 0 686 543 A1
`
`
`
`FIG. 7
`
`10
`
`Petitioners’ EX. 1003
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

`


`
` Office européen
`des brevets
`
`RAPPORT DE RECHERCHE EUROPEENNE Numéro te la launie
`EP 95 40 1333
`
`DOCUMENTS CONSIDERES COMME PERTINENTS
`levendicaboB
`Citation du document avec indication, en c as de besoin,
`
`Catégorie
`des partie» pertinentes
`-R-A-774 173 (DES ANCIENS ÉTABLISSEMENTS
`'ANHARD & LEVASSOR)
`* le document en entier *
`JS-A-4 807 925 (SAKAM0T0 ET AL.)
`
`DEMANDE (IntCLé)
`B62D25/04
`
`RECHERCHES (IntQ.6)
`BbZU
`
`g
`
`Le présent rapport a été établi pour toutes les revendications
`Mi riiMnwnl * la ratura»
`Um de la recherche
`Ludwig, H.J.
`14 Août 1995
`BERLIN
`théorie ou principe i la base de l'invention
`CATEGORIE DES DOCUMENTS CITES
`document de brevet antérieur, mais publié i la
`date de dépôt ou après cette date
`X : particulièrement pertinent a lui seul
`cité dans la demande
`Y : particulièrement pertinent en combinaison avec un
`cité pour d'autres raisons
`autre document de la même catégorie
`A : arrière-plan technologique
`A : membre de la même famille, document correspondu"
`O : divulgation non-ècrite
`P : document intercalaire
`
`Petitioners’ Ex. 1003
`
`

This document is available on Docket Alarm but you must sign up to view it.


Or .

Accessing this document will incur an additional charge of $.

After purchase, you can access this document again without charge.

Accept $ Charge
throbber

Still Working On It

This document is taking longer than usual to download. This can happen if we need to contact the court directly to obtain the document and their servers are running slowly.

Give it another minute or two to complete, and then try the refresh button.

throbber

A few More Minutes ... Still Working

It can take up to 5 minutes for us to download a document if the court servers are running slowly.

Thank you for your continued patience.

This document could not be displayed.

We could not find this document within its docket. Please go back to the docket page and check the link. If that does not work, go back to the docket and refresh it to pull the newest information.

Your account does not support viewing this document.

You need a Paid Account to view this document. Click here to change your account type.

Your account does not support viewing this document.

Set your membership status to view this document.

With a Docket Alarm membership, you'll get a whole lot more, including:

  • Up-to-date information for this case.
  • Email alerts whenever there is an update.
  • Full text search for other cases.
  • Get email alerts whenever a new case matches your search.

Become a Member

One Moment Please

The filing “” is large (MB) and is being downloaded.

Please refresh this page in a few minutes to see if the filing has been downloaded. The filing will also be emailed to you when the download completes.

Your document is on its way!

If you do not receive the document in five minutes, contact support at support@docketalarm.com.

Sealed Document

We are unable to display this document, it may be under a court ordered seal.

If you have proper credentials to access the file, you may proceed directly to the court's system using your government issued username and password.


Access Government Site

We are redirecting you
to a mobile optimized page.





Document Unreadable or Corrupt

Refresh this Document
Go to the Docket

We are unable to display this document.

Refresh this Document
Go to the Docket