Europilschel
`Patent:mt
`European
`Patent Office
`031:: europeen
`
`del brutal:
`
`Besoheinigung
`
`Certificate
`
`Attestation
`
`Die Ubereinstimmung der
`angehefteten Druckschrift
`mit _der gemaB Artikel 93
`EPU verofientlichten
`europaischen
`Patentanmeldung wird
`hiermit beglaubigt.
`
`The conformity of the
`attached publication with the
`specification of the
`European patent application
`published under Article 93
`EPO is hereby certified.
`
`- La publication
`accompagnant cette
`attestation est certifiée
`conforme au fascicule de la
`demande de brevet
`européen publié
`conformément a l'article 93
`SSE.
`
`-—-———-———~——————-——————-——~———_.__._—_._,._______F____‘_
`
`Patentanmeldung Nr.
`
`Patent application No.
`
`Demande de hrevet n°
`
`924007123
`
`
`
`
`
`
`
`Verétfentlichungsnr.
`Publication No.
`
`
`
`0505266
`
`N° cle publication
`
`
`
`Der President des Europaischen Patentamts:
`im Auftrag
`
`Manchen, den
`Munich,
`Munich, le
`
`22.06.15
`
`EPNEPOIOEB Form 2551M 07.10
`
`For the President of the European Patent Office
`
`President cle l'Otfice européen dee Brevete
`
`
`
`1823754
`
`Petltloner lesan North Amer
`
`- Exhibit 1004 — Page 1
`
`
`
`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 - Page 1
`
`

`

`
`
`0’
`
`Europaisches Patentamt
`European Patent Office
`Office européen des hfeVetS
`
`”mum“
`
`
`
`
`
`
`
` ||||l||||lll l||||lllllllllllllllllllllllllllllllll
`
`@ Numéro de publication : 0 505 266 A1
`
`®
`
`DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
`
`@ Numérc de depot: 924007123
`
`@ Int. CL5: GOBG 1I123
`
`@ Date de dépot: 17.03.92
`
`
`
`Priorité: 19.03.91 FR 9103321
`
`® inventeur: Frossard, Didier
`24 Rue Martens
`
`
`
`
`
`
`
`
`
`
`
`
`EP0505266A1
`
`Date de publication de la demande :
`23.09.92 Bulletin 9239
`
`Etats ccntractants désignés:
`CH DE 55 'T '-'
`
`@ Demandeur: Etablissement Public
`Télédiffusion de France
`10, rue d’Oradour—sur—Glane
`F-75015 Paris (FR)
`
`F-92270 Bois Colombes (FR)
`Inventeur: Roubertou, Denis
`41 Rue de Malakoff
`
`F-92230 Chatillon (FR)
`
`Mandataire: Fréchéde, Michel et a:
`Cabinet Plasseraud 04, rue d'Amsterdam
`F'75DD9 Paris (FR)
`
`Systems de mise hors service contrfilée et de localisation d’un équipement meuble on mobile.
`
`@ L’invention concerne un systeme de mise
`hors service contrclée et de localisation d'un
`équipement meuble cu mobiie par un abonné
`habilité.
`
`Le systems comporte un centre serveur (’l)
`accessible par l’abonné au moyen d’un code
`d’accés et
`transmission d'un ordre d'interven-
`ticn, un réseau de transmission selective vers
`l’équipement
`(3) cs
`réseau de transmission
`comportant un émetteur radioélectrique analo-
`gique disposant d’une sous-porteuse et un cir-
`cuit
`recepteur décodeur
`(4)
`d’un message
`d'ordre de mise hors service de l’équipement (3)
`cc circuit étant placé au niveau de cet équipe-
`ment. Un circuit
`(5) d'inhibition contrélée per—
`met d’assurer la mise hors service,
`la mise en
`service ou la mise en état de veille de i’équipe—
`ment(3).
`Application a des véhicules automobiles, des
`récepteurs de radiofréquence ou de television,
`des appareils haute fidélité,
`radiotéléphones,
`microordinateurs,
`calculateurs
`ou
`cameras
`vidéo.
`
`Jams, 18, rue Saint-Denis, 75001 PARIS
`
`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 — Page 2
`
`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 - Page 2
`
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`1
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`EP 0 505 266 A1
`
`2
`
`
`
`L’invention concerns un systems de mise hors
`service contrfilée et de localisation d’un équipement
`meuble ou mobile.
`
`Actuellement, Ies systemes de protection d'équi-
`pements meubles ou mobiles, tels que les vehicules
`automobiles, comportent essentiellement une cen-
`trale d'alarme installée a bord du véhicule, I’alarme
`étant déclenchée en cas d’effraction du véhicule
`
`notamment. Dans le meilleur cas, lorsque le systems
`d'alarme entre en fonctionnement, celui-ci apparait
`dissuasif, au moins temporairement. L'expérience
`montre cependant qu'en raison d'une fiabilite cu
`d’une inviolabilité insuffisantes de ces systemes les
`auteurs de l'effraction arrivent bien souvent a leurs
`fins.
`
`Pius récemment des systémes plus élaborés ont
`été proposes dans Eesquels ta mise sous protection
`de ces équipements meubles ou mobiles est effec-
`tuée a partir d’un posts central, par liaison hertzienne,
`un numéro d’identification étant attribué a chacun des
`équipements. Surappel de ce numéro d'identification,
`l’équipement correspondent est ainsi mis en position
`de non fonctionnement par l’intermédiaire du posts
`central. Un tel type do systeme a eté decrit notam-
`ment par la demands de brevet européen D 291 995
`publiée Is 23 novembre 1988.
`Un tel systems, sans nul doute présentant un intérét
`théorique, est cependant soumis aux limitations ci-
`apres.
`En premier lieu, i| implique l’utilisation d'un systems
`radio—numérique, en raison de la forme meme des
`messages d’identification ou d’intervention transmis.
`De tels systemes radio~numériques ne sont actueile-
`ment pas disponibles et la realisation du systems
`decrit par le document précité reste donc problemati~
`que.
`
`En deuxieme lieu. dans l’exemple decrit, la protection
`de i’équipement est effectuée par ta destruction par-
`tielle d’un circuit d’alimentation électrique de l’équipe-
`ment, la remiss en service de ce dernier necessitant
`
`l’approvisionnement aupres d’un agent accrédité,
`toute reparation de fortune étant exclue.
`Un tel systems ne peut donc prétendre a one large
`couverture territoriale a l’échelle nationale par exem-
`ple, ce qui bien entendu en réduit la portée et l’intérét
`pratique.
`L'inventicn a pour objet de remédier aux inconve-
`nients précités par la mise en oeuvre d’un systeme do
`miss hors service controiée d’équipement meuble ou
`mobile permettant une couverture a l’echelle natio-
`nale par exemple.
`Un autre objet de la presents invention est la mise
`en oeuvre d'un systeme do miss hors service contro-
`lée d’équipement meuble cu mobile permettant en
`outre Ia localisation de cet équipement des la
`demande de mise hors service controlée par l’utilisa-
`teur habilité.
`
`Un autre objet de la présente invention est la mise
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`en oeuvre d’un systems de mise hors service contro-
`lée d'équipement meuble ou mobile. dissuasif du vol
`de ces équipements, par mise hers service, mise en
`service cu miss a l’etat de veilie de cet équipement
`avec un haut degré de fiabilite.
`Le systems de mise hors service contrdlée d’un
`équipement meuble ou mobile par un abonné proprie-
`taire ou habilité a partir d’un point central de surveil-
`lance etlou d'intervention a distance, objet de
`l’invention, est remarquable en ce qu’il ccmprend un
`centre serveur accessible par cet abon né sur presen-
`tation d'un code d’acces et transmission d’un ordre
`
`d'intervention correspondent et des moyens de trans-
`mission sélective, vers cet équipement, d‘un mes-
`sage d'ordre de mise hors service de cet équipement,
`ces moyens de transmission comportant un réseau
`comprenant un émetteur radioélectrique analogique
`disposant d’une sous-porteuse. Des moyens recep-
`teurs décodeurs du message d’ordre de mise hors
`service de i'équipement sont places au niveau de ce-
`lui—ci et des moyens d’inhibiticn controlée du fonction—
`nement de i’équipement commandés par les moyens
`recepteurs décodeurs sont prévus pour assurer soit la
`mise hors service, soit ta mise en service. soit la mise
`en état de veille de l’équipement.
`L’invention trouve application a la surveillance de
`tout type d’equipement meuble cu mobile muni d’une
`source d’énergie electrique, tei que véhicule automo—
`bile, poste récepteurde radio ou de television. ou ana-
`logue. ”
`Elle sera mieux comprise a la iecture de la des-
`cription et a l'observation cles desslns ci-apres, dans
`lesquels :
`— la figure 1 représente un schéma fonctionnel
`représentatif du systems do mise hors service
`controlée objet de la présente invention.
`— la figure 2 represents un schema synoptique
`d’un récepteur—décodeur confonne a l’objet de la
`présente invention.
`— la figure 3a represente un schema illustratif du
`code personnalisé et du message de commands
`de mise hors service controlée utiiisés conforme-
`
`ment a l’objet de l'invention dans le cas d’une
`radiomessagerie de type RDS, et
`-— la figure 3b represents un example do format du
`message conformément a la norme RDS,
`— la figure 4 represente une variante avanta—
`geuse d u systems de mise hors service controlée
`et de localisation d’un équipement meuble cu
`mobile permettant en outre la localisation de
`l’equipement meuble ou mobile des la demands
`de mise hors service controlée par l’utilisateur
`habilité.
`
`— Ia figure 5a represente on detail de realisation
`d'un récepteur-décodeur dans le cas de la
`variante représentée en figure 4,
`— la figure 5b représente un format de messages
`émis dans le cas de la variante représentée en
`
`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 — Page 3
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`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 - Page 3
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`

`Intro-
`u vol
`is en
`ment
`
`d'un
`
`Jprié-
`well—
`at de
`1d un
`esen—
`ordre
`trans-
`mes-
`
`ment,
`éseau
`
`Igique
`écep—
`I hers
`de ce-
`Iction-
`
`oyens
`soit la
`a mise
`
`we de
`l d’une
`Itomon
`IU ana-
`
`a des-
`
`i, dans
`
`tionnel
`service
`
`)ptique
`at de la
`
`ratif du
`mande
`Iformé-
`i d’une
`
`rmat du
`
`avanta—
`Introlee
`Me on
`tion de
`amande
`llisateur
`
`ilisation
`. de la
`
`assages
`Intée en
`
`3
`
`EP 0 505 266 A1
`
`4
`
`figure 4.
`Une description plus détaillée d’un systems de
`mise hors service controlée et de localisation d'un
`
`équipement meuble cu mobiie conforme a l’objet de
`la presents invention sera decrit en liaison avec la
`figure 1.
`le systeme objet de
`Selcn Ia figure précitée,
`l’invention permet la mise hors service controlee d'un
`équipement meuble on mobile, ainsi que la localisa—
`tion de cet équipement, par un abonné proprietaire ou
`habilité. Ces operations sont normalement effectuées
`a partir d'un point central de surveillance ou d'inter—
`vention a distance.
`
`is systeme salon l'invention
`Dans ce but,
`3 comporte par exemple un centre serveur 1 accessible
`_ par l’abonne, ou la personne habilitée sur presenta-
`tion' d’un code d’acces et transmission d’un ordre
`
`'
`
`=
`
`'
`
`‘_2
`
`E.
`
`d’inte’rvention correspondent. On comprendra bien
`sfir'gue'le proprietaire abonné ou la personne habili~
`téej'peut par example communiquer au centre serveur
`,1, tel'gue represents en figure 1. is code d’acces pre-
`bite at l''ordre d’intervention correspondant parl’ inter-
`; mé‘diaire d’une liaison telephonique ou d’un Minitel
`:gUpar. =exemple. L'introduction du code dacces au
`niveau du centre serveur et la prise en compte de
`l’ord're; d’intervention correspondents peuvent etre
`- effecttIés soit par un operateur soit de maniere tota-
`lement-automatique sans sortir du cadre de l'objet de
`la presents invention.
`[in outre, ainsi qu’on i'a également représenté en
`figure. 1.‘ le systeme comporte urIe ressource 2 de
`transmission selective vers l’équipement précite d’un
`5.] message M d 'ordre de mise hors service de cet équi—
`'pement- 3. Sur la figure 1, l’equipement meuble ou
`" mobile 3 est représenté de maniére non limitative et
`”aseul-titre d’exemple par un véhicule automobile.
`Conformément a- un aspect particulierement
`
`ava ta ux dL_I_ systems objet de la présente inven-
`
`ssou'rce d'e- transmission précitée comporte
`avantageussrnent un émetteur radioe’lectrique analo-
`githe- dlsposantd’une sous--porteuse. Ainsi, le sys-
`terns;'objet-de'la'fiprésente invention utilise-t—il de
`maniere aVantageu'Se un réseau emetteur'de radio-
`'3 messagerie lequel permet de couvrir un territoire
`correspondanta celui d ’un territoire national ou meme
`d’un groupement de territoires nationaux.
`
`
`
`
`
`tant l’accession au centre serveur 1. est un code per—
`sonnalisé attribué a l’abonné.
`
`De la meme maniere, et de maniere avantageuse
`non limitative. le code ou ordre d’intervention est lui—
`
`meme un code personnalisé associé a I’équipement
`meuble ou mobile proprement dit.
`De préférence,
`les deux codes précités sont
`transmis au centre serveur1 par l’abonné ou une per-
`sonne habilitée afin d'engendrer, sur réponse positive
`a un critere de controle, une demande de mise hors
`service de l’equipement 3 précité. Bien entendu, dans
`Ie cas 0L‘I la reception du code personnalisé et du code
`d'intervention sont assures par un operateur, le cri~
`tere de controls peut simplement consister en la veri-
`fication du code d’acces ou a tout le moins de la
`
`validité actuelle d’un tel code d’acces. Dans ce cas,
`la transmission de l’ordre ou du code d’intervention
`peut alors etre réalisée suite a verification de la corre-
`pondance de I'ordre demandé et de certaines carac-
`téristiques de l’équipement meuble ou mobile précité.
`Lorsque la reception du code d'acces et de l'ordre
`on code d'intervention correspondent est assurée par
`des moyens automatiques, les criteres precites peu-
`vent étre realises au moyen de criteres de tri et de
`comparaison, lesquels ne seront pas décrits en detail
`car correspondant a des techniques habituelles en
`
`matiere de traitement automatique de données.
`D'une maniere generals, to message M do miss
`hors service de i'équipement 3 peut comporter avan-
`tageusement un drapeau d’ldentitication, note D sur
`la figure 1, ce drapeau d'identification contenant le
`code personnalisé attribué a l'équipement 3 suivi d’un
`message de commande MC de mlse hors service
`controlée de cet équipement. Une description plus
`détaillée de la structure do message M sera donnée
`ultérieurement dans la description.
`Ainsi qu'on l’a en outre représenté en figure 1, le
`réseau d’émission radioélectrique comprend au
`moins on point d'émission emetteur radioélectrique,
`ce ou ces points étant répartis sur un territoire de
`controls
`déterminé. Chaque
`point
`d’émission
`comporte, ainsi qu'on l’a représenté plus en detail en
`figure 1, au moins un codeur radiofréquence 20 per—
`mettant d’assurer le codage d’au moins un parametre
`radioélectrique d'une onde radiofréquence a partlr du
`message d’ordre de mise hors service controlée de
`l’équipement 3 et un émetteur a modulation de fré—
`quence 21 permettant d’engendrer une onde radioe-
`Iectrique modulée par 1e message M d'ordre do miss
`hors service de cet équipement 3 sur une cellule terri~
`toriale du territoire de controle.
`
`Seton un mode de realisation particulierement
`avantageux do systems objet de l’invention, celui—ci
`utilise le systems do radiomessagerie connu sous {e
`nom de "systems RDS" soit sous le vocable angle-sa-
`xon "Radio Data System". On rappelle qu‘un tel sys-
`teme pennet de diffuser des données numériques a
`faible debit, notamment un débEt bmt de 1.187,5 bits
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`Ainsi qu’on E’a en outre représenté on figure 1.
`i l'équipement 3 meubte ou mobile comporte de
`maniere avantageuse des circuits 4 récepteurs—décc—
`. deurs du message d’ordre do miss hers service de cet
`equipement. Un circuit 5 d’inhibition controlée placé
`au niveau de l’équipement meuble ou mobile et
`répondant aux circuits 4 recepteurs-décodeurs per—
`met d’assurer soit la mise hors service soit la mise er:
`
`' service soit la mise en étatde veille de cet équipement
`; 3 ainsi qu’il sera decrit ulterieurement dans la descrip—
`_ tion.
`
`De maniere classique, is code d’accés, permet-
`
`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 — Page 4
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`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 - Page 4
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`EP 0 505 266 A1
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`
`par seconds pour un debit utile inférieur a 300 bps sur
`une onde sous-porteuse a 57 kHz d'une emission en
`modulation de fréquencs.
`Pour uns description plus- détaiiiés ds cs type
`d’émission, on pourra se reporter avantageusement a
`la norms eurcpéenne EN 50067.
`Uns limitation du systems RDS précité provisnt
`notamment du fait que le nombre total d’adresses,
`c'est-a-dire en definitive le nombre total d’équipe—
`ments meubles ou mobiles susceptibles d’étre mis
`sous surveillance par le systems précité, est de un
`million an plus pour un codage des adresses précé-
`demment menticnné sur six chiffres décimaux par
`sxsmpls. Une grands partis ds css adresses étant
`reserves au service de radiomessagerie précité, ii est
`avantageux, conformément au systems objet de la
`presents invention, d'augmenter Ie nombre d’adres-
`ses alioué au nombre d'équipements mobiles cu
`meubles soumis au processus de controls au moyen
`du systems objet de la présente invention.
`Ainsi qu'on l'a represents en cutre en figure 3 le
`drapeau d’identlficaticn contenant Is code personne-
`lisé de l'équipsment 3 est ainsi avantageusement
`code sur neuf mots ou chiffrss lesquels sont notes A1
`a A; dans la partie adresse proprement dite du mes—
`sage M transmis par le systems de radiomessagerie
`RDS, un complement d’adrssse sur trois chiffres
`notes A7. A3, A9 étant alors prévu au niveau de la par-
`tie message proprement dite a Iaquslle est reserve
`normalement un espace correspondant a dix chiffres.
`L’ordre d'intsrvention est alors codé par exempts sur
`sept chiffres notes 01 a 07 sur la figure 3a.
`Ainsi, en utilisant le complement d’adresse sur
`trots chiffres tei que represents en figure 3a, le nom-
`bre d’équipements meubles cu mobiles adressables
`au moyen du dispositif objet de la presents invention
`peut passer de cent mills a cent millions.
`0n notsra en outre qus selcn une variants de réa-
`lisation, I’un stlou l'autre drapeau d’identification res-
`pectivement message de
`commands
`peuvent
`comporter au pius trois chiffres reserves attribués a
`l’identification d’un type d’équipemsnt reievant par
`sxemple d’un meme abonné cu propriétaire. Csci per-
`met notamment pour certains types d’abonnes, tels
`que les services pu biics ou autres par exemple cu les
`services a caractere public, désireux de soumettre un
`nombre importantd’équipements meubles ou mobiles
`Ieur appartsnant so dont ils ont Ia surveillance a un
`controls au moyen du systems cbjet de [a presents
`invention, d'assurer ainsi une mise sous controls par
`famills d’équipement selon un critere determine.
`Une description plus détaillés d’un circuit récsp-
`teur—décodeur 4 du message M ce circuit récepteur—
`décodeur4 étant implants au niveau d'un équipement
`meubls ou mobile considers, sera donnée en liaison
`avec la figure 2.
`Selon la figure précitée, le circuit récepteur—déco—
`deur 4 comporte use antsnne radiofréquence 40
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`
`connectée a un element actif de reception compre-
`nant un récepteur a modulation de fréquence 41 ce
`récspteur a modulation de fréqusnce étant bien
`entendu rslie a I’antsnne 40 précités.
`Un décodeur radiofréquence est prévu afin de
`permettre de rsconstituerie message d’ordre do miss
`hors service controlés ds l’équipsmsnt, cs décodeur
`42 comportant, ainsi que represents on figure 2, un
`récepteur de type RDS, noté 420. Le récepteur RDS
`délivre a un premier circuit ds controls de qualité ds
`reception 422 un signal de controle de qualité de
`reception, ce circuit de controle de qualité de recep-
`tion 422 étant rebouclé sur le récepteur a modulation
`de fréquence 41, de fagon a assursr en permanence
`une reception optimale par un réglage d’accord.
`Le décodsur 42 comporte également un module
`421 de traitementde radiomessagerie lequel recoit du
`récepteur RDS un signai de reception RDS. Le
`module 421 ds traitemsntds msssageris psrmst, sur
`critsre d'évaluation du message d’ordre de miss hors
`service controiés reconstitué, d’assursria commands
`des moyens d’inhibition controlés 5 précédemment
`décrits sn liaison avec la figure 1.
`De maniere préférentislle, les moyens d’inhibition
`contrélée 5 peuvent etre reliés au module 421 de trai—
`tement de radiomessagerie par i’intermédiairs d’un
`circuit d’interface lequel est interconnects, ainsi que
`represents en figure 2, so module 421 do traitement
`de radiomessagerie par l’intermédiaire d’un module
`iogique 423 do miss hors service at d’un module log i-
`que de remiss on service 424. L’interface précités
`constitue en fait une unite d’actionnement permettant
`d’effectuer la commands d’inhibition controlée.
`
`Sur la figure 3b, on a represents Ia structure des
`messages transmis par un systems de type RDS
`conformément aux dispositions de la norms euro-
`péenns citée précédemment clans la description. En
`particuiier, on pourra noter, que de manisre avanta-
`gsuss
`l’extension
`d’adresse,
`ou
`complément
`d’adresse sur trois chiffres, peut stre realises sur les
`parties notées 7A correspondant a des codes de
`groupes. Ainsi un message a dix chiffres,
`tel que
`represents en figure 3a, pourra étrs codé sur deux
`groupes 7A, tels que les groupes 7A1 et 7A2 repre-
`sentés en figure 3b.
`0n notsra, en outre, que l’ordre de miss hors ser-
`vice, ou d’aillsurs de remiss en service. ainsi qu'il sera
`décrit ultérieurement clans Ia description, pout etre
`transmis sur un radiomessage de type désigné, en
`vocabulairs angio-saxon, par "hip-only". ou sur un
`radiomessage numérique s dix chiffres ou a dix—huit
`chiffres ou meme alpha-numérique. Dans le cas ou le
`radiomessage est numérique s dix chiffres, tous les
`chiffrss sont utilises afin notamment ds rendrs is mes-
`
`sage rendondant on we d’éliminer les erreurs de
`transmission et de personnaiiser l’ordre de mise hors
`service ou ds remiss en service vis-a-vis de l'équipe—
`ment meu ble on mobile 3 afin d’éliminer bien entendu
`
`
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`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 — Page 5
`
`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 - Page 5
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`EP 0 505 266 A1
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`
`Ipre-
`1‘! ce
`bien
`
`euro-
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`vanta-
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`surles
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`
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`
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`
`’ilsera
`It é’tre
`
`né, en
`sur un
`lix-huit
`s on Is
`IUS les
`e mes-
`urs de
`Ie hors
`
`Iquipe-
`ntendu
`
`les erreurs d’aiguillage. Bien entendu, dans ce cas,
`une telle sécurité ne pcurra etre obtenue que dans le
`cas ou l’utilisateur abonne cu propriétaire habilité
`communique iui-méme au serveur1 un message
`numérique.
`Le fonctionnement general du systems objet de
`l’invention tel que décrit en figure 1 e 3a, 3b, est Ie sui-
`vant:
`
`
`
`
`
`- Lors de la souscription au service de surveillance au
`moyen du systeme objet de la presents invention,
`l’utiiisateurde ce service pour un équipement 3 meu—
`ble ou mobiie ccnsidéré a préalablement acheté cu
`loué un systems récepteur lequel est fourni sous
`forme d’un boitier dit "bcitier-pager". Ce boitier peut
`etre soit pré—intégré a i’équipement meuble ou mobile
`considéré, dont
`Ia protection est souhaitée, soit
`raj'otité ulte’rieurement. Le boitier est accompagné
`'d'un' ocde d’adresses, conformément au sens habi-
`.,
`j_ "tuel de la radiomessagerie. En outre, un code d’appel,
`correspondent au code d’acces, est communique a
`
`- l’utilisateur par le gestionnaire du service. Les deux
`
`. codes code d'appel et code correspondent a i’ordre
`'._
`
`'d’intervention, sont communiqués au serveur1 dont
`
`'le. roleest alors d’assurer la gesticn technique du ser-
`
`vice-enfassurant l’interface entre I’utilisateur et Ie
`
`'réseau'_'de' type RDS. Le centre serveur 1 effectue
`'3
`
`aiors'la mise'en correspondence biunivoque entre les
`
`: deUx-Codes précités.
`
`En.c'as'de vol de l’écuipement meuble cu mobile 3, le
`
`proprietaire c‘u ia personne habilitée appelle le centre
`
`5
`- serveur. 1'. et-lui communique le code d’acces. Aprés
`
`'vérifi_cation"-de la validité de ce code d’acces par Ie
`
`' serveur1,ain'si que mentionné précédemment dans
`
`'la- description | ’utilisateur est alors invite a communi-
`'_que; Iordre de mise en service. Get ordre peut étre
`
`_ cit Ia- réponse simple a une question du serveur soit,
`=au_ contraIre ainsi que déja mentionné précédem—
`ment.darts-Ia description, un message numérique de
`3"plusIe'urs-chIffres Une telle solution permet alors une
`-' sécurité de' transaction tres importante car il est pos-
`sibie ainsi que déja mentionné précédemment, de
`personnalIser Ce message en fonction de I’equipe-
`; ment- precité.
`
`
`
`L’ordre de mise hcrs service est alcrs validé par
`Ie centre serveur1 puis transmis au bcitier de l'équi-
`; pement 3 par l’intennédiaire du message M précé-
`demment decrit. Ce dernier, par l’intermédiaire du
`récepteur RDS decrit en liaison evec Ia figure 2,
`,
`: décode ce message at adresse les commandes
`-_ correspondentes a l’équipement 3 lui—meme en
`; entrainant une miss hors service soit immediate soit
`
`..
`
`; différée selcn l’applicaticn considérée.
`Dans ce but, ainsi que représenté en liaison avec
`la figure 2, les circuits de mise hors service 423 et de
`remise en service 424 peuventjouer le role analogue
`- a celui tie deux bascules bistables en parallels, la
`mise hcrs service immediate pouvant par exempie
`ccrrespcndre a un état arbitraire 00 des modules 423
`
`at 424, la mise hors service différee pouvant corres—
`pondre a un état Iogique 0 de l'élément 423 et a un
`état logique 1 de l’élément 424, alors que la remise en
`service correspondra par example a un état logique
`équivaient a i’état 1 de l’éiément 423 et a un état iogi—
`que équivalent a l'état
`1 de l’e’lément 424. Bien
`entendu, la remise en service telle que précédem—
`ment décrite ne sera effectuée que sur ordre du titu-
`laire proprietaire habilité de l'équipement, Icrsque ce
`dernier a été restitué. Cette remise en service peut
`alors etre réalisée tie la meme facon par appei du cen—
`tre serveur 1, communication du numero d’appel et de
`l’ordre de remise en service puis transmission de ce—
`lui-ci a l'équipement 3 par l'intermédiaire du boitier.
`On conviendra d’une maniere générale que la
`miss a l'état de veille ou la miss a i’état hors service
`
`différé peuventcorrespondre chacu ne a [’état iogique
`equivalent 0 respectivement 1 rice elements 423 st
`424 précités. On ccmprendra bien sflr que dans un tel
`cas la mise hors service définitive pcurra etre effec-
`tuée a partir de la prise en compte d’un parametre de
`fonctionnement de l’équipement 3 ccnsidéré afin, en
`particulier, d’éviter tout risque de destruction ou de
`dcmmages causes a ceiui-ci. A titre d’exemple non
`limitatif, et darts le ass on l’équipement est constitué
`par un véhicuie automobiie par exemple, ie passage
`de la mise hors service différée, ou eventueilement de
`l’état de veiile du systems objet de la présente inven-
`tion, a la mise hors service definitive pourra etre
`commandé par la premiere coupure du contact élec—
`trique destiné a assurer le lancement du démarreur.
`
`Dans un tel cas, suite a la coupure du contact, le sys-
`tems objet cle Ia presente invention pennet aiors
`d'inhiber Ie fonctionnement du véhicuIe ainsi protege
`lorsque ce dernier, alors qu’il se trcuvait soit a l’état
`de veille soit a I’etat de mise hors service différée a la
`
`demands de l’utiiisateur, est a l’arrét.
`0n notera en outre qu’u ne fois que l’ordre de mise
`hors service est lancé, voire un ordre de mice a l’état
`
`deveille par exemple, celui—ci pent etre avantageuse-
`ment diffuse de facon cyclique pendant une période
`de temps variabte selon ies applications, cette
`période de temps pouvant atteindre plusieurs mois.
`Enfin clans le see of: l’équipement 3 a été restitué,
`ce dernier peut étre remis en service, dans les condi-
`tions précédemment mentionnees, par appel du cen-
`tre serveur1 puis communication du numérc d’appel
`et de I'ordre de remise en service et transmission de
`
`celui~ci a l'équipement 3 par l’intennédiaire du boitier.
`D’une maniere générale, on notere que i’antenne
`radiofréquence 40 et le boitier c’est—a-dire l'élément
`actif de réception sont mécaniquement solidaires de
`i’équipement 3 st autoprotégés.
`Un mode de realisation particulierement avanta—
`geux du systems de mise hers service controlée etde
`locatisation d’un equipement meuble on mobile objet
`de la présente invention sera maintenantdécriten liai-
`son avec is figure 4.
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`4G
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`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 — Page 6
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`Petitioner Nissan North America, Inc. - Exhibit 1004 - Page 6
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`EP 0 505 266 A1
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`
`Sur cette figure has memes références represen-
`tent les memes elements que dans la mode de réali~
`saticn précédemment décrit en liaison avec la figure
`1.
`'
`
`Ainsi qu’on pcurra le remarquer a l'observaticn
`de [a figure 4,
`les moyens récepteurs décodeurs
`comportent en outre. connecte a l’antenne radiofré-
`quence 40 un récepteur 60 de radiobalise sensible a
`one emission continue on péricdique d'un signal de
`radiobalise spécifique et un émetteur ccnditionnel de
`signal de radiobalise, cet émetteur conditonnel 61
`émettant conditionnellement a la reception du mes—
`
`sage d’ordre de mise hors service controlée de l’équi-
`pement un message note M’ surla figure 4 permettant
`d’assurer la signal isation et la localisation de l’équipe-
`ment mobile 3 vers une radiobalise déterminée. Sur
`
`la figure 1 la radiObalise précitée est notée 7.0.
`De preference, les radiobaiises notees 7.0 a 7.3
`sur la figure 1 peuvent étre ccnstituées par des trans—
`pondeurs a fréquence codée, ces transpondeurs
`étant disposes seion un réseau constituent on mail-
`lage sur ie territoire de controls. A titre d'exemple non
`limitatif, les radicbalises peuvent etre constituées par
`des radiobalises commercialisées sous la dénommi-
`
`nation "pointel" cu analogue.
`D’u ne maniere générale, on comprendra que cer-
`taines des radiobalises précitées, teiie que la radioba-
`lise 7.0 representée sur la figure 1, peuvent étre
`constituées par des balises dites semi—actives, ces
`radiobalises émettant on signal code a une fréquence
`f1 par example, ce signal comportant on code d’appel
`determine destine a étre recu par le recepteur 60 de
`radiobalise installé au niveau de chaque équipement
`
`meuble ou mobile, ainsi que représenté en figure 4.
`afin d’inciter celui-ci a émettre par l'intermédiaire de
`l’émetteur conditionnei 61 le message M’ précité, te!
`que représenté en figure 4, ce message comportant
`au moins une partie codée representative de l'équipe-
`ment meuble cu mobile considéré. On notera bien sflr
`
`que les radiobalises semi-actives, telle que la radio—
`balise 7.0 représentée en figure 4, peuventetre repar-
`ties en des points esssentiels du territoire tels par
`example que des passages obliges a la frontiere de
`celui-ci, postes frontiers, péages d‘autoroute par
`exemple.
`D’une maniere generals, Ies radiobalises 7.1 a
`7.3 sont au contraire des radiobalises de type classi-
`que, c'est-a-dire de type transpondeur,
`iesquelles
`permettent a partir du message M' e'mis par i’équipe-
`ment mobile 3 d’acheminer ce message M' précité, cu
`a tout le moins un message M", tel que représenté en
`figure 4, ccmportant Ies caractéristiques de l’équipe-
`ment mobile précitées ainsi que des caractéristiques
`de localisation décrites ultérieurement dans la des—
`
`cription vers le centre serveur 1.
`De maniere classique, la baiise semi-active 7.0
`peut de preference émettre un message d'appel a une
`fréquence f1 déterminée selon un code d’appel deter—
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`mine et le message M' réémis vers la balise 7.0 consi-
`derée semi-active, cu vers toute autre baiise classi-
`
`que telles que 7.1 a 7.3 sur la figure 4, peut étre
`réémis a une fréquence f2 determines vers l'une ou
`l‘autre de ces radiobalises. Des reception du mes-
`sage M' parla balise ccnsidérée, celle-ci, assurant sa
`fonction de transpondeur, réémet un message M"
`vers une balise situee en amcnt, la notion d’amont
`étant définie en direction du centre serveur 1, ainsi
`
`que représenté en figure 4. On notera bien sflr que les
`radiobalises telles que représentées en figure 4 peu—
`vent étre reparties spatiaiement de maniére absolu-
`ment queiconque
`sur
`le
`territoire
`soumis
`a
`surveillance au moyen du systems objet de la pre-
`sente invention, l’adresse de chacune des radiobali—
`ses précitées étant par exemple representative de la
`localisation d'un équipement meu ble on mobile consi-
`déré, la transmission successive des messages M' et
`M", ainsi que representé en figure 4, pour assurer la
`remontée vers le centre serveur 1 pouvant par exem—
`pie etre effectuée seion un chemin particulier. A titre
`d‘exemple non limitatif. on considerera que, pour
`assurer la remontée des messages M", ies adresses
`des balises cu radicbaiises assurant la remontée de
`
`ces messages vers ie centre serveur 1 peuvent etre
`ordonnées seion une stucture en arbre équilibrée
`
`(3+ tree) de facon a assurer ia retransmission des
`données du message M' respectivement M" relatives
`a l'identification de l’équipement meuble ou mobile 3
`eta sa localisation vers le centre serveur'i en un nom-
`
`bre minimum d‘opérations. On notera d’ailleurs que
`sur l’ensemble du territoire sur lequel est implanté le
`
`systems cbjet do is présente invention la densité de
`radicbalises peut étre variable, celle—ci pouvant étre
`de l‘ordre de une radiobalise au kilometre seion un
`
`maillage determine an zone urbaine, cette densité
`pouvant etre ramenée a une radiobalise pourdix kiio-
`metres en zone non urbaine et en particulier dans ie
`cas cu I’équipement meuble ou mobile est ccnstitué
`par un vehicule automobile le long des voles de
`communication.
`
`Une description plus détaillée de l’agencement
`du récepteur de radiobalise 60 et de l’émetteur condi-
`tionnel 61 en liaison avec le récepteur—décodeur 4
`sera donnée en liaison avec les figures 53 et 5b rela-
`tives a la structure